Mentions légales
Propriétaire du site
Association des ayants droit d’artistes décorateurs et designers
8, rue du Grenier Saint-Lazare
75003 Paris
T/+33 1 44 54 52 44 F/ +33 1 44 54 25 50
Numéro d’enregistrement à la Préfecture de police de Paris Hauts de Seine
Ordre 07/4879
Dossier 00184222
Déclaration de l'Association au Journal Officiel
Paru le : 05/01/2008
No d'annonce : 903
Hébergement du site :
OVH Sas, 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
Réalisation :
elfe-crea.net : createur de site Internet
Contenus
La structure générale ainsi que les textes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l’AADADD. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes après accord écrit de l’AADADD et à condition d’en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires.
L’AADADD se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant.
Déclaration CNIL
En conformité avec la délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 de la CNIL décidant de la dispense de déclaration des traitements relatifs à la gestion des membres et donateurs des associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 (dispense n°8), le présent site et les traitements informatiques n’ont pas fait l’objet d’une déclaration préalable.
Aucune utilisation commerciale des informations sur les entreprises ou sur les personnes n’est faite par l’AADADD. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant par courrier à l’Association des ayants droit d’artistes décorateurs et designers 8, rue du Grenier Saint-Lazare, 75003 Paris ou par email à .
Le présent site a été créé en France. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
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Crédits des images
Page d’accueil :
Se reporter à la page Membres et artistes
Page Actualités :
Article du 5 mai 2010 : (c) eppdCSI / CSUPER
Page Membres & Artistes :
Portraits
Jean-Michel Frank : photo François Kollar / DR ; Alberto Giacometti : photo Fondation Alberto et Annette Giacometti / (c)Succession Alberto Giacometti / Adagp, Paris, 2010 ; Le Corbusier : photo Fondation Le Corbusier / (c) FLC / Adagp, Paris, 2010 ; Charlotte Perriand : en attente ; Emilio Terry : DR / (c) Succession Emilio Terry; André Arbus: DR / (c) Fondation André Arbus / Adagp, Paris 2011 / Robert Mallet-Stevens: DR / Adagp, Paris, 2012
Réalisations (photos de gauche à droite)
Jean-Michel Frank : image 1 : photo Luc Chatel / (c) Comité Jean-Michel Frank / (c) Succession Picasso / (c) Salvador Dali, Fondation Gala-Salvador Dali- Adagp, Paris, 2010 ; image 2 : photo Luc Chatel / (c) Comité Jean-Michel Frank / (c) Succession Alberto Giacometti / Adagp, Paris, 2010 ; images 3, 4, 5, 6, 7, 8 : photo Luc Chatel / (c) Comité Jean-Michel Frank
Alberto Giacometti : images de 1 à 2 : Photo Fondation Alberto et Annette Giacometti / (c) Succession Alberto Giacometti / Adagp, Paris, 2010; image 3 : Photo Alberto Giacometti- Stiftung / (c) Succession Alberto Giacometti/ Adagp, Paris, 2010 ; images 4 à 8 : Photo Fondation Alberto et Annette Giacometti / (c) Succession Alberto Giacometti / Adagp, Paris, 2010
Le Corbusier : images de 1 à 7 : photo Fondation Le Corbusier / (c) FLC / Adagp, Paris, 2010
Charlotte Perriand : en attente.
Emilio Terry : image 1 : Photo Rogi André / (c) Succession Emilio Terry ; image 2 : DR / (c) Succession Emilio Terry ; image 3 : photo Les Arts Décoratifs, Paris / Laurent Sully Jaulmes / (c) Succession Emilio Terry ; images 4 et 5 : DR / (c) Succession Emilio Terry ; images 6 et 7 : photo Les Arts Décoratifs, Paris / Laurent Sully Jaulmes / (c) Succession Emilio Terry; image 8 : DR / (c) Succession Emilio Terry
André Arbus: images 1, 2, 6, 7: Photo Cazenabe Stéphane / (c) Fondation André Arbus / Adagp, Paris, 2011; image 3: Photo Sully-Jaulmes Laurent / (c) Fondation André Arbus / Adagp, Paris, 2011; images 4 à 5: Photo Musée des Arts Décoratifs, Paris / (c) Fondation André Arbus / Adagp, Paris, 2011; image 8: Photo Chevojon / (c) Fondation André Arbus / Adagp, Paris, 2011
Robert Mallet-Stevens: images 1 à 8: DR / Adagp, Paris 2012
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PortraitsJean-Michel Frank : photo François Kollar / DR ; Alberto Giacometti : photo Fondation Alberto et Annette Giacometti / (c)Succession Alberto Giacometti / Adagp, Paris, 2010 ; Le Corbusier : photo Fondation Le Corbusier / (c) FLC / Adagp, Paris, 2010 ; Charlotte Perriand : en attente ; Emilio Terry : DR / (c) Succession Emilio Terry; André Arbus: DR / (c) Fondation André Arbus / Adagp, Paris 2011 / Robert Mallet-Stevens: DR / Adagp, Paris, 2012
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Alberto Giacometti : images de 1 à 2 : Photo Fondation Alberto et Annette Giacometti / (c) Succession Alberto Giacometti / Adagp, Paris, 2010; image 3 : Photo Alberto Giacometti- Stiftung / (c) Succession Alberto Giacometti/ Adagp, Paris, 2010 ; images 4 à 8 : Photo Fondation Alberto et Annette Giacometti / (c) Succession Alberto Giacometti / Adagp, Paris, 2010
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Emilio Terry : image 1 : Photo Rogi André / (c) Succession Emilio Terry ; image 2 : DR / (c) Succession Emilio Terry ; image 3 : photo Les Arts Décoratifs, Paris / Laurent Sully Jaulmes / (c) Succession Emilio Terry ; images 4 et 5 : DR / (c) Succession Emilio Terry ; images 6 et 7 : photo Les Arts Décoratifs, Paris / Laurent Sully Jaulmes / (c) Succession Emilio Terry; image 8 : DR / (c) Succession Emilio Terry
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